Conflict Checker
Jus Connect révolutionne la manière dont nous recueillons des informations sur les arbitres et la rapidité avec laquelle nous effectuons des vérifications de conflits.
Conflict Checker permet aux utilisateurs d'identifier instantanément les relations actuelles et passées entre les individus, les entreprises et les États. Cette fonctionnalité offre un mécanisme de diligence raisonnable plus simple et plus efficace, permettant ainsi d'atténuer ou d'éviter les conflits d'intérêts.
👉 Pourquoi le Conflict Checker est-il important pour ma recherche ?
Cet outil est le moyen le plus complet et le plus rapide pour vous de rassembler rapidement des informations sur les arbitres et de vérifier les conflits d'intérêts potentiels.
Le vérificateur de conflits fournit aux utilisateurs une liste complète des relations entre les personnes impliquées dans une affaire donnée, que ces relations soient récentes, anciennes, directes ou indirectes.
Étant donné que les parties peuvent effectuer une recherche de conflit à la fois pour les relations directes et indirectes, le champ des relations pouvant faire l'objet d'une recherche est beaucoup plus large que les scénarios définis dans les lignes directrices de l'IBA sur les conflits d'intérêts dans l'arbitrage international.
👉 Quelles relations puis-je vérifier à l'aide du vérificateur de conflits ?
Une relation directe est une relation entre deux individus, un individu et un cabinet, ou un individu et un État impliqués dans le même document d'arbitrage.
Une relation indirecte signifie que le cabinet d'avocats (actuel ou ancien) d'un individu en question, ou d'autres individus qui ont travaillé ou travaillent pour le cabinet ou l'État en question, ont été impliqués dans la même affaire d'arbitrage.
👉 Qui devrait utiliser le Conflict Checker ?
Si vous êtes avocat : pour confirmer qu'il n'existe pas de conflit d'intérêts avec un arbitre que vous souhaitez nommer ou avec un arbitre qu'une partie adverse souhaite nommer.
Si vous êtes un co-arbitre : pour confirmer qu'il n'y a pas de conflit d'intérêts avec un arbitre que vous souhaitez nommer président du tribunal ; et
Pour confirmer la charge de travail d'un arbitre.
👉 Comment utiliser le Conflict Checker?
Tout d'abord, vous pouvez vérifier la relation entre deux individus ; vous pouvez choisir des arbitres, des avocats, des experts ou des secrétaires de tribunal.
Voici un exemple de vérification de conflit entre deux arbitres, Bernard Hanotiau et Yves Derains :
Dans la section description, le rôle des deux individus est affiché (arbitre), le lien entre eux est expliqué, et chaque cas est hyperlié. En cliquant sur "indirect" et en décochant "direct", seules les relations indirectes seront affichées.
La même recherche peut être effectuée entre un individu et un cabinet d'avocats. Cliquez sur "cabinet d'avocats" pour taper le nom d'un cabinet d'avocats. Effectuons une recherche entre Jean E. Kalicki et Allen & Overy.
Enfin, la recherche peut également se faire entre un individu et un Etat.
